Mentions légales

Préambule

 

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'utilisateur est informé que: Le site "Firfol", installé sur les domaines "firfol.com" et "equitcomportementale.com", ci-après désigné "le site", est édité par A.E.C., S.A.R.L. Capital 30000 euros RCS Lisieux Domaine des Chevaux de Firfol - 627 Chemin du Rondel 14100 Firfol -APE 927 C - SIRET 448 289 322 00027 - N° TVA intracommunautaire FR3244828932200027 ci après désigné l'éditeur".

 

Le site est exploité par AEC.

 

Le directeur de la publication est Laure Bousquet, AEC.

 

L'hébergeur du Site est a société OVH, dont le siège sis 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Pour tout contact : www.ovh.com

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°200 4-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

 

L'internaute est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la "loi informatique, fichiers et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'internaute du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du site.

 

Les conditions des services de l'Académie d'Enseignement Comportemental sont décrits dans le document Conditions Générales de Vente

 

Crédits

La réalisation du site et ses applications connexes - gestion des réservations en ligne, gestion des contacts, ... via la plateformes de services RESABASE - , ainsi que son maintien en conditions opérationnelles, sont confiés à Lionel Gély -Collectif360 (www.collectif360.com)

 

Le design graphique d'origine, les illustrations photographiques et l'identité visuelle du site ont été créés par Marie Stevenaert - www.crearie.be

Les vidéos institutionnelles ont été réalisés par Michel Eynard - Odyssée Productions - michelodysee@free.fr

 

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de AEC. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et ses dérivés, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Responsabilités de l'éditeur et/ou de l'exploitant

Tout risque résultant de l'utilisation des informations sur le Site Web incombe à l'internaute. Ni l'éditeur ni l'exploitant ne sauraient être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, ou matériel. Ce site peut comporter des liens vers des sites Internet publiés et maintenus par des tierces parties. Ni l'éditeur ni l'exploitant ne sont responsables du contenu des sites ainsi liés, et en conséquence la responsabilité de l'éditeur ou de l'exploitant ne pourra être engagée.

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